Cette histoire a commencé vers la fin de l’été 2009, alors qu’un huissier nous a remis une enveloppe contenant une mise en demeure. Une histoire de vices cachés sur la maison de St-Hippolyte que nous avions vendue en 2006… que vous connaissez peut-être si vous suivez ce blogue depuis quelques années. La première étape fut donc de chercher quelqu’un pour nous aider à comprendre tout ça et répondre à la lettre. C’était le coup d’envoi d’un long processus juridique.

Je vous épargne tous les détails, mais je peux dire que nous avons eu plusieurs rencontres avec notre avocate, qu’on a échangé plusieurs lettres et qu’on a appris un paquet de choses sur les «cas» de vices cachés. Dans la cause nous concernant, la maison aurait eu quelques vices de construction qui ont contribué à faire pourrir un des murs et occasionnés tout un festival de problèmes aux propriétaires actuels et plusieurs dizaines de milliers de dollars de rénovation.

Ce qui est dommage dans un dossier comme celui-ci, c’est que le premier réflexe des propriétaires a été de «judiciariser» leurs problèmes, et comme il y a eu cinq propriétaires au cours des 25 dernières années, il y a rapidement eu beaucoup de monde, beaucoup d’avocats, beaucoup d’experts… et beaucoup de frais dans le portrait.

Parce que, même s’il semble que le premier propriétaire soit en grande partie responsable des problèmes (c’est lui qui a construit la maison), les propriétaires actuels ne peuvent le poursuivre directement. Toute la chaîne doit y passer (en cascades) et on parle de procédures qui peuvent s’éterniser sur plusieurs années.

De notre côté, nous avons habité la maison durant seulement 18 mois et nous n’y avions fait aucune modification ni rénovation. Difficile pour nous d’assumer une quelconque responsabilité, même si nous pouvions compatir avec les propriétaires, qui se sont retrouvés dans une situation bien désagréable, sans l’avoir cherchée. On se sentait victimes innocentes plutôt que coupables dans tout ce bordel.

Aujourd’hui avait lieu une «conférence de règlement» en présence d’un juge. Il s’agit d’une réunion informelle au Palais de justice, avec toutes les parties autour d’une table, soit une vingtaine de personnes. Le but, déclaré dès le départ, est «d’acheter la paix» et éviter d’aller en procès. C’est un processus honorable et bien justifié… mais quand même étrange. Le juge commence par évaluer le nombre de jours de procès requis pour la cause. Dans notre dossier on parlait d’une dizaine de jours. Ensuite, il calcule sommairement ce que les parties devront dépenser en frais d’avocat. Il utilise cette appréciable somme comme un formidable argument de négociation : Si on règle aujourd’hui, vous éviterez de payer les frais juridiques… alors combien voulez vous mettre sur la table pour régler ? Et il rencontre chaque partie à tour de rôle et en privé pour tenter d’amasser assez d’argent pour satisfaire les demandeurs.

C’est un processus qui a plein de sens… mais, qui laisse un goût amer. Pour mettre de vrais chiffres, nous avons fait cet après-midi un chèque de 6 500$ qui s’ajoute aux factures de notre avocate pour porter le total de cette «tuile» à environ 12 000$. Bien sûr, on préfère payer ça plutôt que d’aller en procès et de payer au moins le double en frais, avec le risque d’être condamné. D’un autre côté, on ne se sent aucune responsabilité et j’avoue que ce soir, j’ai l’impression d’avoir regardé brûler une pile de billets de banque toute la journée.

Dans un monde idéal, les coupables devraient payer pour leurs fautes… mais, je sais que la justice est beaucoup plus compliquée que ça. Dans notre dossier, ce qui est fâchant, c’est d’additionner ce qui a été payé en frais d’avocats avec la somme totale de l’entente d’aujourd’hui et de se rendre compte que ce montant dépasse largement la facture des travaux sur la maison. Et c’est encore plus fâchant de constater que la plus grande partie de l’argent ira aux avocats et que les propriétaires actuels garderont visiblement une grosse dette, sans parler de tous les désagréments occasionnés par 3 ans de procédure.

Alors, je me dis que tout le monde aurait été gagnant si les propriétaires actuels avaient contacté tous les propriétaires précédents dès le départ. Avec l’attitude des gens autour de la table aujourd’hui, je pense qu’il aurait été possible de partager la facture dès le départ. Les travaux auraient été réalisés plus vite, auraient été payés entièrement et chacun serait retourné chez lui avec un compte de banque moins amoché.

La prochaine fois que je vendrai une maison, j’envisagerai sérieusement de vendre «sans garantie légale», même si ça me fait perdre un peu d’argent au départ. Et si je peux me permettre un conseil : lors de la vente d’une maison, déclarez absolument tous les problèmes que vous avez eus au fil des années… même si ça peut sembler insignifiant.

Pour ma part, je sors de cette histoire avec l’impression que le système de justice est une énorme machine qui s’autoalimente. Elle coûte tellement cher à nourrir qu’il vaut mieux payer pour l’arrêter, même si tout le monde y perd. Et quand elle s’alimente directement dans notre marge de crédit… on espère vraiment qu’elle crève de faim.